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TeamStride

Conditions d'utilisation

TeamStride — Solidini
Version 1.0
Date d'entrée en vigueur : 7 octobre 2026

Ceci est une traduction. En cas de divergence, le texte anglais prévaut (article 19.8).

Solidini, établie aux Pays-Bas, inscrite à la Chambre de commerce néerlandaise (KvK) sous le numéro 97133981, dont l'adresse du siège et le numéro de TVA figurent dans les Mentions légales sur teamstride.app, fournit TeamStride. Les présentes Conditions d'utilisation fixent les règles d'utilisation de TeamStride par les clubs sportifs et les autres organisations.

Lisez l'article 5 (Sécurité) et l'article 6 (Aucune donnée personnelle de joueurs) avant d'utiliser TeamStride. Ce sont les règles les plus importantes des présentes Conditions.

Article 1. Définitions

1.1 Dans les présentes Conditions, les termes ci-dessous commençant par une majuscule ont la signification suivante. Le singulier inclut le pluriel et inversement.

Terme Signification
Compte L'accès personnel d'un Utilisateur autorisé au Service, lié à une adresse électronique.
Contrat Le contrat conclu entre Solidini et le Client pour l'utilisation du Service. Il se compose des présentes Conditions, de l'ATD, de tout Accord complémentaire et des documents auxquels les présentes Conditions renvoient.
Utilisateur autorisé Une personne physique qui dispose d'un Compte au sein de l'Organisation du Client en qualité de Propriétaire, de Coordinateur ou d'Entraîneur. Le Propriétaire est âgé de 18 ans au moins. Un Coordinateur ou un Entraîneur est âgé de 16 ans au moins.
Fonction bêta Une fonction du Service signalée comme bêta, pilote, aperçu ou par une mention similaire.
Entraîneur Un Utilisateur autorisé qui a accès à une ou plusieurs Équipes du Client.
Coordinateur Un Utilisateur autorisé qui a accès à toutes les Équipes de l'Organisation et qui voit tout ce que voit chaque Entraîneur.
Client Le club sportif, l'association, la fondation, l'école ou toute autre organisation pour laquelle l'Organisation est créée et au nom de laquelle le Propriétaire accepte les présentes Conditions.
Données du Client L'ensemble des données que les Utilisateurs autorisés saisissent dans le Service ou que le Service génère au sein de l'Organisation du Client, notamment les données d'équipe, les plans, les conversations avec l'assistant, les points hebdomadaires, la mémoire de l'équipe, les Exercices propres, les retours et les Comptes de l'Organisation. Les Résultats font partie des Données du Client.
Documentation Les pages d'aide, les instructions intégrées à l'application et les autres descriptions du Service que Solidini met à disposition sur teamstride.app, dans leur version successivement mise à jour.
ATD L'Accord de traitement des données conclu entre Solidini et le Client, publié sur teamstride.app.
Redevances Les montants que le Client doit payer au titre d'un Abonnement, tels que fixés à l'article 10 ou dans un Accord complémentaire.
Accord complémentaire Un accord écrit distinct conclu entre Solidini et le Client.
Organisation L'environnement du Service qui appartient au Client et qui contient ses Équipes, ses Comptes et les Données du Client.
Résultats Tout résultat que le Service produit pour le Client, notamment les plans de saison, les plans hebdomadaires, les séances d'entraînement, les sélections d'exercices, les schémas figurant dans un plan et les réponses de l'assistant.
Exercice propre Un exercice qu'un Utilisateur autorisé rédige et enregistre dans le Service.
Propriétaire L'Utilisateur autorisé qui a créé l'Organisation, ou à qui le rôle de Propriétaire a été transféré conformément à l'article 3.7.
Période La durée pour laquelle un Abonnement est payé : un mois (facturation mensuelle) ou la période allant jusqu'au 31 août inclus (facturation annuelle).
Joueur Une personne, quel que soit son âge, qui participe aux entraînements ou aux matchs d'une Équipe et qui n'est pas Utilisateur autorisé pour cette Équipe.
Données de joueurs Toute information se rapportant à un Joueur identifié ou identifiable, telle qu'un nom, un surnom, des initiales, une date de naissance, une photo, des coordonnées, une école, un numéro de maillot associé à d'autres éléments, ou les performances d'une personne nommément désignée.
Déclaration de confidentialité La déclaration de confidentialité de Solidini, publiée sur teamstride.app.
Données interdites Les Données de joueurs et les Données sensibles (catégories particulières).
Lecture seule L'état de l'Organisation dans lequel les Utilisateurs autorisés peuvent consulter et imprimer les Données du Client existantes, mais ne peuvent ni créer de nouveaux plans ni modifier des données.
Service TeamStride : l'application web accessible aux adresses teamstride.app et getteamstride.com, y compris le planificateur, l'assistant, le Contenu Solidini, la Documentation et toutes les fonctions connexes fournies par Solidini.
Contenu Solidini La bibliothèque d'exercices, les principes d'entraînement, les limites de sécurité, les schémas, les textes, les listes de termes et les autres contenus que Solidini met à disposition dans le Service, à l'exclusion des Exercices propres.
Données sensibles (catégories particulières) Les données à caractère personnel qui révèlent l'état de santé, les blessures, les affections médicales, l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l'appartenance syndicale, les données génétiques, les données biométriques, les données concernant la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle, ainsi que les données à caractère personnel relatives aux condamnations pénales et aux infractions.
Abonnement Le droit du Client d'utiliser le Service dans une Formule déterminée pendant une Période, moyennant le paiement des Redevances.
Équipe Une équipe de l'Organisation pour laquelle le Service établit des plans.
Conditions Les présentes Conditions d'utilisation.
Formule Le niveau d'un Abonnement : Team ou Club, tel que défini à l'article 10.1.
Période d'essai La période d'essai gratuite de 30 jours prévue à l'article 10.4.
Jour ouvrable Tout jour du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés aux Pays-Bas.

Article 2. Champ d'application et acceptation

2.1 Les présentes Conditions s'appliquent à toute offre de Solidini, au Contrat et à toute utilisation du Service par le Client et ses Utilisateurs autorisés.

2.2 Solidini rejette expressément l'application des conditions générales, conditions d'achat ou autres conditions propres au Client, quelle que soit leur dénomination.

2.3 Le Propriétaire accepte les présentes Conditions au nom du Client lorsqu'il crée l'Organisation. Le Contrat est conclu à ce moment.

2.4 Le Propriétaire garantit qu'il dispose du pouvoir d'engager le Client. S'il ne dispose pas de ce pouvoir, le Propriétaire est responsable envers Solidini dans les conditions prévues à l'article 3:70 du Code civil néerlandais (BW).

2.5 Le Service est proposé exclusivement aux organisations. Le Client déclare agir pour les besoins de son organisation et non en qualité de consommateur. Les règles protectrices des consommateurs ne s'appliquent pas au Contrat. Solidini peut mettre fin au Contrat avec effet immédiat s'il s'avère que cette déclaration est inexacte.

2.6 Solidini met les présentes Conditions à disposition par voie électronique avant ou lors de la conclusion du Contrat, sous une forme que le Client peut conserver et consulter ultérieurement. Les Conditions figurent sur teamstride.app et peuvent être téléchargées et imprimées. Sur demande adressée à legal@getteamstride.com, Solidini en envoie gratuitement une copie par courrier électronique.

2.7 L'Utilisateur autorisé qui n'est pas le Propriétaire accepte les présentes Conditions lorsqu'il accepte une invitation. Il agit au nom du Client et est tenu de respecter les présentes Conditions.

Article 3. Comptes et Utilisateurs autorisés

3.1 Seules les personnes physiques âgées de 16 ans au moins peuvent disposer d'un Compte. Le Propriétaire doit être âgé de 18 ans au moins. Les Joueurs ne reçoivent jamais de Compte. Le Client ne doit inviter aucune personne âgée de moins de 16 ans.

3.2 Un Compte est attribué à une seule personne. L'Utilisateur autorisé ne doit partager ni son Compte, ni un lien de connexion, ni une session avec une autre personne.

3.3 Les Utilisateurs autorisés se connectent au moyen d'un lien que le Service envoie à leur adresse électronique. Quiconque contrôle la boîte de réception contrôle le Compte. Chaque Utilisateur autorisé doit sécuriser sa boîte de réception, ne doit transférer aucun lien de connexion et doit se déconnecter sur les appareils partagés.

3.4 Le Client informe immédiatement Solidini par courrier électronique à support@getteamstride.com s'il soupçonne qu'un Compte ou une boîte de réception est utilisé sans autorisation.

3.5 Le Client répond de tous les actes et omissions de ses Utilisateurs autorisés et de toute personne qui utilise un Compte du Client, comme s'il s'agissait de ses propres actes et omissions. Cette règle ne s'applique pas à l'utilisation d'un Compte résultant d'une défaillance de la sécurité de Solidini.

3.6 Le Propriétaire, ainsi qu'un Coordinateur dans la mesure où le Service le permet, gère les invitations, les rôles et l'accès aux Équipes. Le Client supprime sans délai l'accès de toute personne qui n'agit plus pour son compte.

3.7 Le Propriétaire peut transférer le rôle de Propriétaire à un autre Utilisateur autorisé de l'Organisation. Le nouveau Propriétaire doit disposer du pouvoir d'engager le Client et donne la garantie prévue à l'article 2.4. Si le Propriétaire n'est plus disponible, le Client peut demander à Solidini, à l'adresse legal@getteamstride.com, de transférer le rôle de Propriétaire. Avant de procéder au transfert, Solidini peut exiger une preuve raisonnable du pouvoir, par exemple un extrait du registre de la Chambre de commerce ou une déclaration du conseil d'administration.

3.8 Le Client tient à jour l'adresse électronique du Propriétaire et les données de facturation.

Article 4. Le Service et sa nature

4.1 Le Service aide les entraîneurs à établir des plans de saison, des plans hebdomadaires et des séances d'entraînement pour les sports collectifs. Il utilise le Contenu Solidini et un grand modèle de langage (intelligence artificielle, « IA »).

4.2 Les Résultats sont générés par l'IA. Ils peuvent être erronés, incomplets, dépassés ou inadaptés au groupe, au terrain, aux conditions météorologiques, au matériel ou au Joueur réels. Solidini ne garantit pas que les Résultats soient exacts, complets, sûrs ou adaptés à un usage quelconque.

4.3 Les Résultats constituent une suggestion destinée à un entraîneur compétent. Ils ne constituent pas une instruction. Le Client et ses Utilisateurs autorisés décident si et comment ils utilisent les Résultats.

4.4 Lorsqu'il sélectionne et combine des exercices, le Service applique des limites de sécurité par catégorie d'âge. Ces limites constituent un filtre. Elles ne garantissent pas qu'un entraînement soit sûr.

4.5 Solidini peut modifier, améliorer, ajouter ou supprimer des fonctions du Service, le Contenu Solidini et les modèles d'IA qu'elle utilise. Tout nouveau sous-traitant ultérieur, y compris un nouveau fournisseur d'IA, relève de la clause 11 de l'ATD. Si une modification supprime une fonction essentielle de la Formule du Client, Solidini en informe le Propriétaire par courrier électronique au moins 30 jours à l'avance, et le Client peut mettre fin à son Abonnement avant la prise d'effet de la modification, avec remboursement des Redevances payées d'avance pour la partie restante de la Période.

4.6 Solidini peut proposer des Fonctions bêta. Les Fonctions bêta sont fournies en l'état, sans aucun engagement de disponibilité ou de performance. Solidini peut les modifier ou les interrompre à tout moment sans préavis. L'article 4.5 ne s'applique pas aux Fonctions bêta.

Article 5. Sécurité et responsabilité

En résumé : TeamStride formule des suggestions. Un entraîneur compétent décide sur le terrain. Le Client organise l'encadrement de ses entraînements. La sécurité des Joueurs relève du Client et de ses entraîneurs, et non de Solidini.

5.1 Le Client est responsable de l'encadrement de chaque entraînement au cours duquel des Résultats sont utilisés. Chaque entraînement doit être préparé et dirigé par un entraîneur compétent, qui est présent et décide sur place si chaque exercice est sûr pour ces Joueurs ce jour-là. Si cet entraîneur est âgé de moins de 18 ans, le Client détermine quel encadrement par un adulte âgé de 18 ans au moins est nécessaire, et l'organise. Le Client veille à ce qu'il en soit ainsi pour chaque entraînement au cours duquel des Résultats sont utilisés.

5.2 L'entraîneur doit vérifier chaque exercice avant et pendant l'entraînement. Il vérifie l'exercice au regard de l'âge, de la condition physique, de l'état de santé et du nombre des Joueurs présents, du terrain ou de la salle, des conditions météorologiques et du matériel. Il adapte ou supprime tout exercice qui n'est pas sûr pour ces Joueurs ce jour-là.

5.3 TeamStride ne donne pas de conseils médicaux. Le Service n'est pas un dispositif médical. Il ne pose aucun diagnostic, ne dispense aucun traitement et ne prescrit ni récupération, ni rééducation, ni reprise de la pratique. Lorsque le Service suggère qu'un Joueur ne participe pas à une partie de l'entraînement ou effectue un exercice de remplacement, il se borne à supprimer ou à remplacer une charge au sein de la séance collective. Il ne s'agit pas d'un traitement.

5.4 Si un Joueur est blessé, malade ou souffre, orientez-le vers un kinésithérapeute ou un médecin. N'utilisez pas le Service pour décider si un Joueur peut reprendre l'entraînement.

5.5 En cas d'urgence, appelez immédiatement les services d'urgence (112 dans l'Union européenne). N'utilisez pas le Service en cas d'urgence.

5.6 Le Client est responsable du respect des règles de sa fédération sportive et du droit applicable à ses activités. Ces règles portent notamment sur la compétition, le matériel, les catégories d'âge, les assurances, les premiers secours, l'encadrement et la protection des mineurs, par exemple l'obtention d'un certificat de bonne conduite (aux Pays-Bas : Verklaring Omtrent het Gedrag, VOG) pour les personnes qui travaillent avec des mineurs. Solidini ne vérifie pas ces points.

5.7 La sécurité des Joueurs incombe au Client et à ses entraîneurs, et non à Solidini, pendant les entraînements, les matchs et toutes les autres activités au cours desquelles des Résultats sont utilisés.

5.8 Le Client s'assure que chaque Utilisateur autorisé a lu le présent article 5 avant d'utiliser des Résultats avec des Joueurs.

5.9 Le Client garantit et indemnise Solidini contre les réclamations de tiers, notamment de Joueurs, de parents, de tuteurs, d'assureurs et de fédérations, qui résultent de la manière dont le Client ou ses Utilisateurs autorisés ont préparé, dirigé ou encadré un entraînement ou une autre activité. Cela inclut la décision d'utiliser, d'adapter ou de supprimer un exercice issu des Résultats. Cette obligation de garantie couvre les frais raisonnables de défense en justice. Elle ne s'applique pas dans la mesure où le dommage résulte d'une faute intentionnelle ou imprudence consciente (opzet of bewuste roekeloosheid) de Solidini ou de sa direction. L'article 15.9 s'applique.

Article 6. Aucune donnée personnelle de joueurs

En résumé : TeamStride n'a jamais besoin de savoir qui sont vos Joueurs. Décrivez votre équipe en tant que groupe. Ne saisissez jamais le nom d'un Joueur ni aucune information sur la santé de quiconque.

6.1 Solidini ne demandera jamais de Données de joueurs. Le Service fonctionne avec des données relatives à l'Équipe en tant que groupe : nom de l'équipe, sport, catégorie d'âge, nombre de Joueurs, niveau, créneaux d'entraînement, calendrier des matchs et objectifs.

6.2 Les Utilisateurs autorisés ne doivent jamais saisir de Données de joueurs dans le Service. Cette interdiction vaut pour chaque champ, y compris la conversation avec l'assistant, le point hebdomadaire, la mémoire de l'équipe, les Exercices propres, les retours et les noms d'Équipe. Exemples de données qui ne doivent pas être saisies : noms, surnoms, initiales, dates de naissance, photos, coordonnées et tout autre élément permettant à un lecteur d'identifier un Joueur.

6.3 Les Utilisateurs autorisés ne doivent jamais saisir de Données sensibles (catégories particulières) concernant une personne quelconque, qu'il s'agisse ou non d'un Joueur. Cela inclut les blessures, les maladies, les affections médicales et les autres données de santé.

6.4 Décrivez l'Équipe en tant que groupe. Un entraîneur peut indiquer ce qu'un certain nombre de Joueurs ne peut pas faire lors d'une séance : le nombre et la restriction, jamais l'identité et jamais le motif. Par exemple, « 2 joueurs : pas de sauts » est autorisé. Il ne s'agit pas de Données de joueurs tant qu'aucun Joueur ne peut être identifié à partir de cette mention. Ne sont pas autorisés : un nom ou tout autre élément désignant un Joueur en particulier, par exemple « Emma : pas de sauts » ou « le gardien : pas de sauts », ainsi que tout motif, par exemple « entorse de la cheville ».

6.5 Si le support de Solidini, un courrier électronique ou tout autre message paraissant provenir de Solidini vous demande un jour des Données interdites, ne les envoyez pas. Signalez immédiatement la demande à privacy@getteamstride.com.

6.6 Si des Données interdites sont saisies dans le Service :

(a) cette saisie constitue un manquement du Client au Contrat ;
(b) le Client est responsable de ces données en qualité de responsable du traitement au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) ;
(c) Solidini peut supprimer ces données ou les rendre illisibles, ou supprimer l'élément qui les contient si les données ne peuvent pas en être séparées, sans préavis et sans engager sa responsabilité. Solidini en informe ensuite le Propriétaire par courrier électronique ; et
(d) le Client garantit et indemnise Solidini conformément à l'article 15.8.

6.7 Solidini n'est pas tenue de surveiller les Données du Client afin d'y détecter des Données interdites. Le fait que Solidini ne détecte pas ou ne supprime pas de telles données ne réduit pas la responsabilité du Client.

Article 7. Utilisation acceptable

7.1 Le Client et ses Utilisateurs autorisés utilisent le Service exclusivement pour préparer les entraînements et encadrer les Équipes propres du Client, conformément au Contrat, à la Documentation et à la loi.

7.2 Il est interdit au Client et à ses Utilisateurs autorisés :

(a) de saisir, de stocker ou de partager des contenus illicites, discriminatoires, menaçants, diffamatoires ou sexuellement explicites, ou qui portent atteinte aux droits d'autrui ;
(b) d'utiliser le Service, ou de tenter d'amener l'IA à produire des contenus, susceptibles de porter préjudice à des personnes, notamment des exercices délibérément dangereux, des contenus sexualisant des mineurs ou des contenus constitutifs de harcèlement ou de discrimination ;
(c) d'extraire le Contenu Solidini ou les Résultats par moissonnage, par exploration automatisée, par copie en masse ou par tout autre moyen automatisé ;
(d) de procéder à de l'ingénierie inverse, de décompiler, de désassembler ou de tenter par tout autre moyen d'obtenir le code source, les modèles, les instructions (prompts) ou la structure sous-jacente du Service, sauf dans la mesure où le droit impératif l'autorise ;
(e) de contourner ou de tenter de contourner les limites d'utilisation, les limites d'équipes, les restrictions de Formule, l'état de Lecture seule, les contrôles d'accès ou les limites de sécurité ;
(f) de tester, d'analyser ou de sonder la sécurité du Service sans l'accord écrit préalable de Solidini ;
(g) de téléverser ou d'envoyer des virus, des logiciels malveillants ou tout autre code nuisible, ou d'imposer au Service une charge déraisonnable ;
(h) de revendre, de sous-licencier ou de louer le Service, ou de le mettre à la disposition de tiers de toute autre manière, ou de l'utiliser pour d'autres organisations que le Client ;
(i) de partager des Comptes ou des liens de connexion, ou de créer des Comptes par des moyens frauduleux ou automatisés ;
(j) d'utiliser le Contenu Solidini ou les Résultats pour créer, entraîner ou améliorer une bibliothèque d'exercices, un planificateur d'entraînements ou un modèle d'IA concurrent ; ou
(k) d'utiliser le Service en violation de l'article 5 ou de l'article 6.

7.3 Le Client se conforme aux instructions raisonnables de Solidini relatives à l'utilisation du Service.

Article 8. Données du Client, Résultats et propriété intellectuelle

8.1 Le Client conserve tous les droits dont il dispose sur les Données du Client. Solidini n'acquiert pas la propriété des Données du Client.

8.2 Le Client concède à Solidini une licence non exclusive, mondiale et gratuite lui permettant de stocker, de copier, de traiter et d'afficher les Données du Client, dans la seule mesure nécessaire pour fournir, sécuriser et assister le Service et pour exécuter le Contrat. Cette licence prend fin lorsque les Données du Client sont supprimées conformément à l'article 13.10.

8.3 Le Client peut utiliser les Résultats sans restriction pour ses propres activités d'entraînement, y compris après la fin du Contrat. Cela comprend leur impression, leur partage avec ses propres entraîneurs, Joueurs et parents, ainsi que leur adaptation. L'article 7.2(j) reste applicable.

8.4 Solidini et ses concédants conservent l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur le Service, le logiciel, le Contenu Solidini, la conception, les schémas et la Documentation. Cela comprend le droit d'auteur et le droit sur les bases de données (Databankenwet) afférents à la bibliothèque d'exercices et aux principes d'entraînement. Le Client ne reçoit que les droits d'utilisation que le Contrat lui accorde expressément, pour la durée du Contrat. La licence prévue à l'article 8.3 fait exception : elle survit à la fin du Contrat. Dans la mesure où les Résultats contiennent du Contenu Solidini, l'article 8.3 constitue une licence et non une cession de droits.

8.5 Les Résultats sont générés pour chaque demande. Les Résultats fournis au Client peuvent être identiques ou similaires aux Résultats que le Service génère pour d'autres clients. Le Client n'acquiert aucun droit exclusif sur les Résultats.

8.6 Les Exercices propres ne sont visibles qu'au sein de l'Équipe ou de l'Organisation du Client, selon ce qu'indique le Service. Solidini ne montre pas les Exercices propres à d'autres clients, sauf dans le cas prévu à l'article 8.7.

8.7 Un Utilisateur autorisé peut cocher l'option « TeamStride peut utiliser les idées de cet exercice » pour un Exercice propre. Le Client concède alors à Solidini une licence non exclusive, mondiale, gratuite et perpétuelle lui permettant d'utiliser et d'adapter les idées de cet Exercice propre et de les intégrer au Contenu Solidini, sans mention du nom de l'Utilisateur autorisé ou du Client. L'Utilisateur autorisé ou le Client peut révoquer cette autorisation à tout moment dans le Service. La révocation vaut pour l'utilisation future. Les contenus que Solidini a déjà adaptés et intégrés au Contenu Solidini avant la révocation peuvent y demeurer.

8.8 Solidini n'utilise pas les Données du Client pour entraîner des modèles d'IA. Solidini interdit en outre contractuellement à ses fournisseurs d'IA d'utiliser les Données du Client pour entraîner leurs modèles.

8.9 Solidini peut établir et utiliser des statistiques agrégées sur l'utilisation du Service qui ne permettent d'identifier ni le Client, ni un Utilisateur autorisé, ni aucune autre personne. Solidini les utilise pour exploiter, améliorer et développer le Service. Ces statistiques sont la propriété de Solidini.

8.10 Si le Client ou un Utilisateur autorisé communique à Solidini des suggestions ou des retours concernant le Service, Solidini peut les utiliser librement et sans contrepartie financière. Cette règle ne s'applique pas aux Données du Client, qui restent soumises au présent article 8 et à l'ATD.

Article 9. Protection des données

9.1 Solidini traite les données à caractère personnel contenues dans les Données du Client en qualité de sous-traitant pour le compte du Client. L'ATD régit ce traitement. L'ATD fait partie intégrante du Contrat. Le Client accepte l'ATD en acceptant les présentes Conditions.

9.2 Le Client est le responsable du traitement des données à caractère personnel contenues dans les Données du Client. Le Client s'assure qu'il dispose d'une base juridique pour ce traitement et qu'il informe ses Utilisateurs autorisés de ce traitement, notamment en les renvoyant à la Déclaration de confidentialité.

9.3 Solidini est responsable du traitement, et non sous-traitant, pour les traitements suivants : (a) la gestion des comptes aux fins de connexion, de sécurité et de prévention de la fraude et des abus ; (b) le journal interne des consultations effectuées par le personnel de Solidini ; (c) la facturation, l'émission des factures et les registres fiscaux ; (d) les statistiques de fréquentation du site web et le formulaire de contact ; (e) les contacts commerciaux avec les clubs ; (f) la lecture des retours sur les exercices après la séance, afin d'améliorer la bibliothèque d'exercices ; (g) l'enregistrement du consentement prévu à l'article 8.7 ; et (h) l'amélioration du produit sur la base de statistiques d'utilisation agrégées et dépersonnalisées conformément à l'article 8.9. La Déclaration de confidentialité décrit ces traitements. Pour les traitements (a), (b), (f) et (h), Solidini utilise une partie des Données du Client. Le Client consent à cette utilisation, exclusivement pour ces finalités.

9.4 Solidini fait appel à des sous-traitants ultérieurs pour l'hébergement, la base de données, l'IA, le courrier électronique et la journalisation. L'ATD en dresse la liste et précise la manière dont Solidini informe le Client des changements et dont le Client peut s'y opposer. Stripe traite les données de paiement en qualité de responsable du traitement indépendant et n'est pas un sous-traitant ultérieur.

9.5 Les questions et demandes relatives aux données à caractère personnel sont à adresser à privacy@getteamstride.com.

Article 10. Redevances, Période d'essai, facturation, renouvellement et résiliation

Formules et prix

10.1 Le Service est proposé dans les Formules suivantes :

Formule Équipes Utilisateurs autorisés Mensuel Annuel
Team 1 1 9,50 € 95 €
Club 5 incluses sans limite 39 € 390 €
Chaque Équipe au-delà de 5 (Club uniquement) 6 € 60 €

10.2 Les prix figurant à l'article 10.1 s'entendent TVA comprise. Lorsque le mécanisme d'autoliquidation s'applique, parce que le Client est établi dans un autre État membre de l'Union européenne et dispose d'un numéro de TVA valide, le même montant est dû. La facture ne mentionne alors pas de TVA, et le Client acquitte lui-même la TVA. Le Client garantit que le numéro de TVA qu'il communique est valide et exact.

10.3 Le prix applicable est celui en vigueur sur le site web ou dans le Service au moment de la commande ou du renouvellement, sous réserve de l'article 10.17.

Période d'essai

10.4 Toute nouvelle Organisation bénéficie d'une Période d'essai gratuite de 30 jours. La Période d'essai ne nécessite aucune donnée de paiement.

10.5 Solidini ne facture rien tant que le Propriétaire ne commande pas expressément un Abonnement dans le Service. Si la Période d'essai prend fin sans commande, l'Organisation passe en Lecture seule.

10.6 Les Organisations créées avant la mise en service de la facturation dans le Service peuvent utiliser le Service gratuitement jusqu'au 31 août 2027. Après cette date, l'article 10.5 s'applique comme si leur Période d'essai avait pris fin à cette date.

Facturation mensuelle

10.7 Un Abonnement mensuel commence le jour du premier paiement et se renouvelle chaque mois à cette même date.

10.8 Le Propriétaire peut résilier un Abonnement mensuel à tout moment. La résiliation prend effet à la fin du mois payé. Solidini ne rembourse aucun mois entamé.

Facturation annuelle

10.9 Les Périodes annuelles se terminent le 31 août et se renouvellent le 1er septembre.

10.10 La première Période annuelle court du premier paiement jusqu'au 31 août suivant. Solidini facture le prix annuel au prorata de cette durée, avec un minimum égal au prix d'un mois de la Formule.

10.11 Si la Période d'essai prend fin entre le 1er juin et le 31 août et que le Propriétaire choisit la facturation annuelle, le Service est gratuit jusqu'au 1er septembre. La première Période annuelle commence alors le 1er septembre.

10.12 Solidini envoie au Propriétaire un rappel par courrier électronique 30 jours et 7 jours avant chaque renouvellement annuel.

10.13 Le Propriétaire peut résilier un Abonnement annuel à tout moment avec effet à la fin de la Période. Dans les 14 jours suivant le premier paiement d'un Abonnement annuel ou un paiement de renouvellement annuel, le Propriétaire peut résilier l'Abonnement et obtenir le remboursement intégral de ce paiement. L'Abonnement prend alors fin immédiatement et l'Organisation passe en Lecture seule. Passé ce délai de 14 jours, Solidini n'effectue aucun remboursement, sauf dans les cas expressément prévus par les présentes Conditions.

Changement de Formule ou de mode de facturation

10.14 Le Propriétaire peut passer de la facturation mensuelle à la facturation annuelle à tout moment. Solidini impute la partie non utilisée du mois payé sur les Redevances annuelles. Le passage de la facturation annuelle à la facturation mensuelle ne prend effet que le 1er septembre.

10.15 Le passage de Team à Club prend effet immédiatement. Solidini facture la différence au prorata pour le reste de la Période. Le passage de Club à Team n'est possible que si l'Organisation compte une seule Équipe et un seul Utilisateur autorisé ; le prix inférieur s'applique à partir de la Période suivante, sans remboursement.

10.16 Les Équipes au-delà des cinq incluses dans Club sont payées d'avance. Avant d'ajouter une nouvelle Équipe au-delà du nombre payé, le Propriétaire achète une Équipe supplémentaire dans le Service, et Solidini la facture immédiatement, au prorata pour le reste de la Période. D'ici là, le Propriétaire ne peut pas ajouter l'Équipe. Les Équipes et les données existantes ne sont pas affectées. Le Propriétaire peut cesser de payer pour des Équipes qui ne sont plus utilisées ; le montant inférieur s'applique à partir de la facture suivante, sans remboursement.

Modification des prix

10.17 Solidini peut modifier ses prix. Une modification de prix ne prend effet qu'à compter du 1er septembre suivant. Solidini annonce la modification au Propriétaire par courrier électronique au moins 60 jours avant sa prise d'effet. Le Client peut résilier son Abonnement avant la prise d'effet de la modification. À défaut de résiliation, le nouveau prix s'applique à compter du premier renouvellement intervenant à la date de prise d'effet ou après celle-ci.

Paiement

10.18 Le paiement s'effectue par l'intermédiaire de Stripe, prestataire de paiement de Solidini, par carte, prélèvement SEPA, iDEAL ou Bancontact. En cas de facturation annuelle, le Client peut également payer par virement bancaire sur facture, dans les 30 jours suivant la date de la facture. Stripe conserve les données de paiement. Le Client autorise Solidini à percevoir les Redevances, par l'intermédiaire de Stripe, à chaque échéance.

10.19 Solidini émet les factures par voie électronique et les met à disposition dans le Service ou par courrier électronique. Le Client accepte les factures électroniques.

Défaut de paiement et Lecture seule

10.20 Si le Client ne paie pas à l'échéance, Solidini envoie des rappels 14 jours et 30 jours après l'échéance. Si le Client n'a pas payé 45 jours après l'échéance, l'Organisation passe en Lecture seule.

10.21 Dès que le Client paie le montant dû, l'état de Lecture seule prend fin immédiatement.

10.22 Solidini conserve les Données du Client d'une Organisation en Lecture seule pendant 12 mois. Solidini adresse un courrier électronique au Propriétaire 30 jours avant de supprimer les données. Les articles 13.9 et 13.10 s'appliquent.

10.23 Solidini peut réclamer les intérêts légaux applicables aux transactions commerciales en vertu de l'article 6:119a BW sur les montants qui restent impayés après la date à laquelle l'Organisation est passée en Lecture seule.

10.24 Le Client ne peut pas compenser les montants dont il est redevable envers Solidini avec une créance qu'il détient sur Solidini, ni suspendre ses obligations de paiement, sauf dans la mesure où le droit impératif le permet.

Article 11. Disponibilité et support

11.1 Solidini déploie des efforts raisonnables pour que le Service reste disponible et fonctionne correctement. Solidini ne s'engage sur aucun niveau de service et ne garantit pas que le Service soit disponible en permanence, sans interruption ou exempt d'erreurs.

11.2 Solidini peut interrompre le Service à des fins de maintenance, de mises à jour et de mesures de sécurité. Solidini s'efforce d'effectuer la maintenance planifiée aux heures de faible utilisation et, dans la mesure du raisonnable, en informe le Client à l'avance.

11.3 Solidini assure le support par courrier électronique à support@getteamstride.com, les jours ouvrables, dans un délai raisonnable. Le support est assuré en anglais ou en néerlandais et, dans la mesure du possible, en français ou en allemand.

11.4 Solidini effectue des sauvegardes uniquement en vue d'une reprise après sinistre. Les sauvegardes sont conservées pendant 7 jours au plus, de manière glissante. Les sauvegardes ne constituent pas un archivage pour le Client. Solidini ne restaure pas d'éléments individuels sur demande. Le Client conserve ses propres copies des Résultats qu'il souhaite garder, par exemple en les imprimant ou en demandant un export conformément à l'article 13.9.

Article 12. Suspension

12.1 Solidini peut suspendre l'accès au Service, pour l'ensemble de l'Organisation ou pour un ou plusieurs Comptes, avec effet immédiat et sans engager sa responsabilité, dans les cas suivants :

(a) la suspension est nécessaire pour prévenir ou faire cesser un incident de sécurité ou une menace pour le Service, pour d'autres clients ou pour des tiers ;
(b) le Client ou un Utilisateur autorisé enfreint l'article 5, l'article 6 ou l'article 7 ; ou
(c) Solidini y est tenue par la loi ou par une décision d'une autorité compétente.

12.2 Solidini limite toute suspension à ce qui est raisonnablement nécessaire. Dans la mesure du possible, Solidini en informe le Propriétaire à l'avance et, à défaut, dans les meilleurs délais, en indiquant le motif.

12.3 Solidini lève la suspension dès que son motif a disparu. Une suspension prononcée en vertu de l'article 12.1(b) ne met pas fin à l'obligation de payer les Redevances.

12.4 Un retard de paiement n'entraîne pas de suspension. Ses conséquences sont fixées à l'article 10.20.

Article 13. Durée et fin du Contrat

13.1 Le Contrat prend effet lorsque le Propriétaire accepte les présentes Conditions. Il court pendant la Période d'essai puis pendant chaque Abonnement, qui se renouvelle par Période jusqu'à sa résiliation conformément à l'article 10. Le Contrat se poursuit tant que l'Organisation est en Lecture seule. Il prend fin lorsque les Données du Client sont supprimées conformément à l'article 13.10.

13.2 Le Propriétaire peut clôturer l'Organisation à tout moment, dans le Service ou par courrier électronique à support@getteamstride.com. La clôture supprime immédiatement l'ensemble des Données du Client et est irréversible. La clôture n'ouvre droit à aucun remboursement, sauf dans le cas prévu à l'article 10.13.

13.3 Avant la clôture, le Service avertit le Propriétaire que la clôture supprime immédiatement l'ensemble des Données du Client. Il est recommandé au Propriétaire de demander d'abord un export conformément à l'article 13.9 et de ne clôturer l'Organisation qu'après l'avoir reçu.

13.4 Chaque partie peut résilier le Contrat par écrit si l'autre partie commet un manquement grave au Contrat et n'y remédie pas dans les 30 jours suivant une notification écrite décrivant ce manquement. S'il ne peut être remédié au manquement, la résiliation peut prendre effet immédiatement.

13.5 Chaque partie peut résilier le Contrat par écrit avec effet immédiat si l'autre partie est déclarée en faillite, demande ou obtient un sursis de paiement (surseance van betaling), est dissoute ou cesse ses activités.

13.6 Solidini peut résilier le Contrat avec effet immédiat en cas de manquement grave ou répété à l'article 5, à l'article 6 ou à l'article 7. Le Client peut également résilier le Contrat conformément à la clause 11.8 de l'ATD, à la suite d'une opposition à un nouveau sous-traitant ultérieur.

13.7 Solidini peut mettre fin au Service, en totalité ou pour une Formule, moyennant un préavis d'au moins 3 mois notifié au Propriétaire par courrier électronique. Solidini rembourse alors, au prorata, les Redevances payées d'avance pour la partie de la Période postérieure à la date de fin.

13.8 Lorsqu'un Abonnement est résilié, ou qu'une partie met fin au Contrat, l'Organisation passe en Lecture seule à la fin de la Période payée, ou immédiatement si aucune Période n'est en cours. Pendant l'état de Lecture seule, les Utilisateurs autorisés peuvent consulter et imprimer leurs plans. Le Contrat ne se poursuit alors qu'aux fins de l'état de Lecture seule, de l'export prévu à l'article 13.9 et de la suppression prévue à l'article 13.10.

13.9 Pendant la durée du Contrat, y compris pendant l'état de Lecture seule, le Propriétaire peut demander un export des Données du Client par courrier électronique à support@getteamstride.com. Solidini fournit gratuitement l'export dans un format lisible par machine (JSON ou CSV) dans un délai de 10 Jours ouvrables à compter de la demande.

13.10 Solidini supprime les Données du Client :

(a) immédiatement, lorsque le Propriétaire clôture l'Organisation ; ou
(b) 12 mois après le passage de l'Organisation en Lecture seule, après en avoir averti le Propriétaire par courrier électronique 30 jours à l'avance.

Les données supprimées disparaissent des sauvegardes au fur et à mesure de leur renouvellement, dans un délai de 7 jours. Solidini conserve les factures et les documents de facturation pendant 7 ans, comme l'exige la législation fiscale néerlandaise (article 52 de la loi générale sur les impôts de l'État, AWR). La clause 15 de l'ATD précise les modalités de la suppression.

13.11 Les articles qui, par leur nature, survivent à la fin du Contrat restent en vigueur. Il s'agit notamment des articles 5.9, 6.6, 8.3, 8.4, 8.7, 8.9, 10.23, 10.24, 15, 17 et 19.

Article 14. Garanties et exclusions de garantie

14.1 Solidini garantit qu'elle fournit le Service avec le soin et la compétence raisonnablement attendus, et qu'elle a le droit de concéder les droits d'utilisation prévus à l'article 8.

14.2 Le Client garantit :

(a) qu'il est une organisation agissant pour les besoins de son organisation ;
(b) que le Propriétaire a le pouvoir de l'engager ;
(c) que chaque Utilisateur autorisé est âgé de 16 ans au moins, et que le Propriétaire est âgé de 18 ans au moins ;
(d) qu'il dispose des droits et de la base juridique nécessaires pour saisir les Données du Client dans le Service ; et
(e) que les Données du Client ne contiennent pas de Données interdites.

14.3 Sauf disposition expresse contraire du Contrat, Solidini fournit le Service, le Contenu Solidini et les Résultats en l'état et selon leur disponibilité. Dans la mesure permise par la loi, Solidini exclut toute autre garantie, expresse ou implicite, notamment les garanties d'adéquation à un usage particulier, d'exactitude, d'exhaustivité et d'absence de contrefaçon des Résultats.

14.4 Solidini ne garantit pas que les Résultats soient conformes aux règles d'une fédération sportive quelconque, au droit d'un pays quelconque ou aux besoins d'un Joueur ou d'un groupe déterminé.

Article 15. Responsabilité

15.1 La responsabilité totale de Solidini au titre du Contrat ou en relation avec celui-ci, qu'elle soit contractuelle, extracontractuelle ou fondée sur tout autre motif, est limitée, par année civile, au montant des Redevances que le Client a payées à Solidini au cours des 12 mois précédant l'événement à l'origine du dommage. Ce montant est d'au moins 100 €. Une série d'événements liés constitue un seul événement.

15.2 Solidini n'est pas responsable :

(a) des dommages indirects ou consécutifs, notamment le manque à gagner, la perte de chiffre d'affaires, la perte d'économies, la perte de subventions, l'atteinte à la réputation et l'interruption d'activité ;
(b) de la perte ou de l'altération de données, à l'exception des frais raisonnables de restauration des données à partir de la dernière sauvegarde disponible conformément à l'article 11.4 ;
(c) des dommages résultant de l'utilisation des Résultats, ou de la décision d'utiliser ou de ne pas utiliser les Résultats ;
(d) des dommages corporels, du décès ou des dommages matériels survenant pendant ou à l'occasion d'un entraînement, d'un match ou d'une autre activité du Client. Solidini ne dirige pas ces activités. L'entraîneur compétent visé à l'article 5 décide sur place si et comment chaque exercice est réalisé ;
(e) des dommages causés par la défaillance ou l'indisponibilité d'un sous-traitant ultérieur, d'un fournisseur d'IA, d'un prestataire de paiement, d'un hébergeur ou d'un réseau de télécommunications, dans la mesure où cette défaillance échappe au contrôle raisonnable de Solidini ; et
(f) des dommages causés par des Données interdites saisies en violation de l'article 6, ou par tout autre manquement au Contrat du Client ou de ses Utilisateurs autorisés.

15.3 Les limitations et exclusions prévues au présent article 15 ne s'appliquent pas aux dommages causés par une faute intentionnelle ou imprudence consciente (opzet of bewuste roekeloosheid) de Solidini ou de sa direction. Elles ne s'appliquent pas non plus dans la mesure où le droit impératif les interdit.

15.4 Les limitations et exclusions prévues au présent article 15 bénéficient également aux dirigeants et aux salariés de Solidini ainsi qu'aux personnes auxquelles Solidini fait appel pour exécuter le Contrat. Ceux-ci peuvent s'en prévaloir au titre d'une clause au profit de tiers (derdenbeding).

15.5 Solidini n'est responsable d'un manquement imputable dans l'exécution du Contrat que si le Client lui adresse sans délai une mise en demeure écrite. La mise en demeure décrit le manquement de manière aussi détaillée que possible et accorde à Solidini un délai raisonnable d'au moins 14 jours pour y remédier. Le manquement doit persister à l'expiration de ce délai. Aucune mise en demeure n'est requise si l'exécution est devenue définitivement impossible.

15.6 Le droit à réparation n'existe que si le Client signale le dommage par écrit à legal@getteamstride.com dans les meilleurs délais après sa survenance et, en tout état de cause, dans les 12 mois suivant la date à laquelle le Client l'a découvert ou aurait raisonnablement pu le découvrir. Passé ce délai, l'action est éteinte.

15.7 Le Client est responsable de ses manquements au Contrat conformément à la loi.

15.8 Le Client garantit et indemnise Solidini contre les réclamations de tiers, ainsi que contre les frais raisonnables de défense en justice, qui résultent :

(a) de Données interdites saisies dans le Service en violation de l'article 6 ;
(b) d'une utilisation illicite du Service, ou d'une utilisation contraire à l'article 7, par le Client ou ses Utilisateurs autorisés ;
(c) de Données du Client, y compris des Exercices propres, qui portent atteinte aux droits de tiers ; et
(d) des entraînements et autres activités, conformément à l'article 5.9.

Les amendes administratives ne sont pas couvertes par cette obligation de garantie. Elles sont régies par la clause 16 de l'ATD.

15.9 Les obligations de garantie prévues aux articles 5.9 et 15.8 s'appliquent aux conditions suivantes. Solidini informe le Client de la réclamation dans les meilleurs délais. Le Client peut assurer la défense en concertation avec Solidini. Solidini apporte une coopération raisonnable aux frais du Client. Solidini ne reconnaît aucune responsabilité et ne conclut aucune transaction sans l'accord du Client, que celui-ci ne refuse pas sans motif valable.

Article 16. Force majeure

16.1 Aucune partie n'est responsable de l'inexécution d'une obligation, autre qu'une obligation de paiement, si cette inexécution est due à un cas de force majeure.

16.2 Outre le sens que lui donne l'article 6:75 BW, la force majeure comprend : les défaillances ou indisponibilités des sous-traitants ultérieurs, des fournisseurs d'IA, des hébergeurs et des prestataires de base de données, de courrier électronique et de paiement ; les défaillances d'internet, des réseaux électriques ou des réseaux de télécommunications ; les attaques par déni de service et autres cyberattaques que Solidini ne pouvait raisonnablement empêcher ; les incendies, inondations et autres événements naturels ; les épidémies et pandémies ; la guerre, le terrorisme et les émeutes ; les grèves ; et les mesures prises par un gouvernement ou une autorité.

16.3 La partie qui invoque la force majeure en informe l'autre partie dans les meilleurs délais et prend des mesures raisonnables pour en limiter les conséquences.

16.4 Si la force majeure dure plus de 60 jours, chaque partie peut résilier le Contrat par écrit avec effet immédiat. Solidini rembourse alors, au prorata, les Redevances payées d'avance pour la partie de la Période postérieure à la date de résiliation. Aucune autre indemnité n'est due.

Article 17. Confidentialité

17.1 Chaque partie garde confidentielles toutes les informations qu'elle reçoit de l'autre partie et qui sont signalées comme confidentielles ou dont elle devrait raisonnablement comprendre qu'elles le sont. Pour Solidini, cela inclut les Données du Client. Pour le Client, cela inclut les informations non publiques relatives au Service, à ses instructions (prompts), à ses tarifs prévus dans un Accord complémentaire et à sa sécurité.

17.2 Une partie n'utilise les informations confidentielles que pour exécuter le Contrat. Elle ne les communique qu'à ses salariés, bénévoles, conseillers et sous-traitants ultérieurs qui en ont besoin à cette fin et qui sont tenus à une obligation de confidentialité équivalente.

17.3 Cette obligation ne s'applique pas aux informations qui sont ou deviennent publiques sans violation du présent article, que la partie destinataire détenait déjà ou a développées de manière indépendante, ou qu'elle a reçues licitement d'un tiers non tenu à une obligation de confidentialité.

17.4 Une partie peut divulguer des informations confidentielles si la loi, une juridiction ou une autorité compétente l'exige. Lorsque cela est permis, elle en informe l'autre partie à l'avance.

17.5 Cette obligation perdure pendant 3 ans après la fin du Contrat. Pour les Données du Client, l'ATD s'applique.

Article 18. Modification des présentes Conditions

18.1 Solidini peut modifier les présentes Conditions. Solidini adresse au Propriétaire, par courrier électronique, les Conditions modifiées ou une description claire des modifications au moins 30 jours avant leur prise d'effet. Solidini publie également les Conditions modifiées sur teamstride.app.

18.2 Si une modification est substantielle et défavorable au Client, celui-ci peut résilier le Contrat par écrit avant la prise d'effet de la modification. Solidini rembourse alors, au prorata, les Redevances payées d'avance pour la partie de la Période postérieure à la date de résiliation.

18.3 Si le Client continue d'utiliser le Service après la prise d'effet de la modification, il accepte les Conditions modifiées.

18.4 Solidini peut appliquer un délai de préavis plus court si la modification est imposée par la loi ou par une autorité, ou si elle est exclusivement favorable au Client. L'article 18.2 reste applicable.

18.5 Toute modification des Redevances relève de l'article 10.17 et non du présent article 18.

Article 19. Dispositions diverses

19.1 Cession. Le Client ne peut céder ses droits ou obligations au titre du Contrat sans l'accord écrit préalable de Solidini. Solidini peut céder le Contrat, en tout ou en partie, à un successeur de l'entreprise ou de la partie de l'entreprise qui fournit le Service. Le Client donne par les présentes, et par avance, son concours à une telle cession au sens de l'article 6:159 BW. Solidini informe le Propriétaire de la cession par courrier électronique. Le Client peut résilier le Contrat par écrit dans les 30 jours suivant ce courrier électronique. Solidini rembourse alors, au prorata, les Redevances payées d'avance pour la partie de la Période postérieure à la date de résiliation.

19.2 Intégralité. Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les parties concernant le Service. Il remplace l'ensemble des accords, offres et communications antérieurs portant sur cet objet.

19.3 Ordre de priorité. En cas de contradiction entre les documents, l'ordre suivant s'applique, chaque document prévalant sur ceux qui le suivent : (a) l'ATD, pour le traitement et la protection des données à caractère personnel ; (b) un Accord complémentaire ; (c) les présentes Conditions ; (d) la Documentation.

19.4 Divisibilité. Si une disposition du Contrat est nulle ou annulée, les autres dispositions restent en vigueur. Les parties conviennent alors d'une disposition valable aussi proche que possible de l'objet de la disposition initiale. Dans la mesure du possible, la disposition nulle est convertie en une telle disposition valable, dans l'esprit de l'article 3:42 BW.

19.5 Notifications. Solidini adresse les notifications à l'adresse électronique du Propriétaire. Une notification est réputée reçue lorsqu'elle parvient à cette adresse. Le Client adresse les notifications à legal@getteamstride.com. Lorsque les présentes Conditions exigent un écrit, un courrier électronique satisfait à cette exigence.

19.6 Absence de renonciation. Le fait pour une partie de ne pas exercer un droit, ou de l'exercer tardivement, ne vaut pas renonciation à ce droit.

19.7 Preuve. Les enregistrements électroniques de Solidini, notamment les journaux, les confirmations de commande, les justificatifs de paiement et l'enregistrement de l'acceptation des présentes Conditions, font foi entre les parties. Le Client peut rapporter la preuve contraire.

19.8 Langue. Les présentes Conditions sont rédigées en anglais. Les traductions en néerlandais, en français et en allemand ne sont fournies qu'à titre indicatif. En cas de contradiction entre une traduction et le texte anglais, le texte anglais prévaut.

19.9 Droit applicable. Le Contrat et tous les litiges qui en découlent ou qui s'y rapportent sont régis par le droit néerlandais. La Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) ne s'applique pas.

19.10 Juridiction compétente. Le tribunal compétent de l'arrondissement dans lequel Solidini a son siège est seul compétent pour connaître de tous les litiges découlant du Contrat ou s'y rapportant, sauf disposition impérative contraire.

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